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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE
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LOUIS DUBOSQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS DUBOSQUET
DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE, SARL

Numéro de dépôt :
3131636
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2021
LOUIS DUBOSQUET de DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE

Présentation de la marque LOUIS DUBOSQUET

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS DUBOSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE domicilié(e) 37, rue de Condé - 16120 - BASSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 817 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine La Fontaine de La Pouyade domicilié(e) La Pouyade, 37, rue de Condé - 16120 - BASSAC - France.

La marque LOUIS DUBOSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS DUBOSQUET est expirée depuis le 13 novembre 2021.

DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE a également déposé les autres marques suivantes : FDP LA FONTAINE DE LA POUYADE , LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 , DE MARVAUT 1610 , PLANTEVIGNE-DUBOSQUET , DE MARVAUT , LE VIGAN , LOUIS PLANTEVIGNE , DE MASSOUGNES , LA FONTAINE DE LA POUYADE


DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE, SARL - 37, rue de Condé - 16120 - BASSAC - France - SIREN 342817111


Domaine La Fontaine de La Pouyade - La Pouyade, 37, rue de Condé - 16120 - BASSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483044 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-10-27

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